Introduction (bloc texte)
Cette page définit le cadre général applicable aux publications, aux téléchargements de contenus et aux mécanismes de rémunération ou de commission au sein de la plateforme.
Elle vise à garantir la transparence, la clarté des rôles et la bonne compréhension des conditions de diffusion pour l’ensemble des utilisateurs, auteurs et partenaires.
🔹 Section 1 — Nature de la plateforme
1. Rôle de la plateforme
La plateforme agit exclusivement comme un espace de diffusion, de mise à disposition et de valorisation de contenus, sans se substituer aux auteurs ni revendiquer la paternité des œuvres publiées.
Elle ne constitue ni une maison d’édition, ni une agence artistique, ni un employeur des auteurs ou contributeurs.
🔹 Section 2 — Publications et contenus
2. Publications
Les publications mises en ligne sont proposées sous la responsabilité de leurs auteurs ou ayants droit.
La plateforme se réserve un droit de modération, de validation ou de retrait, sans que cela n’emporte reconnaissance d’un rôle éditorial ou intellectuel sur le contenu.
🔹 Section 3 — Téléchargements et diffusion
3. Téléchargements
Les téléchargements de livres, documents ou contenus numériques sont effectués dans un cadre de diffusion contrôlé.
Les modalités d’accès, de consultation ou de téléchargement peuvent évoluer selon les règles internes de la plateforme.
🔹 Section 4 — Commissions et rémunérations
4. Principe des commissions
La plateforme peut percevoir une commission liée à la diffusion, à la visibilité ou aux téléchargements des contenus.
Ces commissions correspondent à une rémunération de services techniques, organisationnels et de diffusion, et ne constituent en aucun cas des droits d’auteur.
5. Apport de diffusion
Des tiers, partenaires ou contributeurs peuvent être amenés à percevoir une commission liée à l’apport d’audience, à la diffusion ou à la promotion des contenus, selon des modalités définies séparément.
Ces commissions relèvent exclusivement d’un mécanisme d’apport ou de service, sans transfert de propriété intellectuelle.
🔹 Section 5 — Propriété intellectuelle
6. Droits d’auteur
Les droits de propriété intellectuelle demeurent intégralement la propriété de leurs auteurs ou ayants droit.
La plateforme n’acquiert aucun droit de reproduction, d’exploitation ou de modification autre que ceux strictement nécessaires à la diffusion du contenu sur ses supports.
🔹 Section 6 — Acceptation du cadre
7. Acceptation
L’utilisation de la plateforme, la publication de contenus ou leur diffusion impliquent l’acceptation pleine et entière du présent cadre.
Ce cadre peut être mis à jour à tout moment. La version en vigueur est celle publiée sur cette page.